MENTION LÉGALES


Propriété & édition

Société ETS COUSSEAU
Siège social : ZONE DE DONZAC - 32 CHEMIN DE SABALCE 64100 BAYONNE
Tel : +33(0)5 59 55 55 57
Statut : SARL au capital de 37 464,00 euros
SIREN :  722 721 420

 

Conception & réalisation

Ce site a été conçu par WEB ARE YOU?
Design et création - WEB ARE YOU - Espace Rive Gauche - 66, Allées Marines - 64100 Bayonne - Tél. : +33(0)9 83 55 98 77 - www.webareyou.fr

OVH - 2 rue Kellerman - 59100 ROUBAIX France - Tél : +33 (0)8 203 203 63 - http://www.ovh.com

 

Crédits photos

ETS COUSSEAU - FOTOLIA - FABRICANTS PARTENAIRES

 

Loi applicable

Le contenu de ce site est régi par la loi française.

 

Données personnelles

Les fichiers nominatifs qui font l’objet d'un traitement informatisé sur ce site ont été déclarés à la Commission Nationale Informatique et Liberté (récépissé de déclaration CNIL n° en cours d’obtention).
En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification de données vous concernant.
Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit auprès de ETS COUSSEAU à l'adresse mail suivante : info[@]stores-cousseau.fr

 

Contenu du site

ETS COUSSEAU décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

 

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de ETS COUSSEAU en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ainsi que leurs conditions d'exploitation (notamment gestion des données personnelles,...)

 

Exonération de la responsabilité technique

ETS COUSSEAU s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet ETS COUSSEAU soit accessible à tout moment. Néanmoins, ETS COUSSEAU décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion, quelles qu'en soient les causes. Notamment, ETS COUSSEAU se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu. De plus, ETS COUSSEAU ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.